Conditions générales
Article 1 : Définitions et objet
Les sociétés du groupe Commagnac Industries, Quasard Management SAS au capital de 37 000 Euros dont le siège social se situe 16, rue des cheminées – 92100 BOULOGNE BILLANCOURT et immatriculée au R.C.S. Nanterre sous le numéro 448 228 569. Le Club Promium a été créé par le groupe Commagnac Industries dans le cadre de la mise en place d’un programme de fidélisation de clientèle. Ce programme permet au titulaire d’un code du club Promium par sa simple communication lors d’une commande de gagner des PomiuMiles sur tous les produits de la Gamme Promium. La carte Promium est expédiée sous 15 jours suivant la souscription. Les PromiuMiles sont des points que gagne l’adhérent à chaque transport qu’il commande auprès du Groupe Commagnac Industries.
Article 2 : Les Conditions Générales
Les Conditions Générales régissent les relations contractuelles entre la Société et chaque Membre. La société se réserve le droit d´annuler ou de remplacer le programme Promium et d’en exclure tout membre sans justification. Chaque partie peut résilier le contrat par écrit à tout moment. L’adhérent peut résilier le contrat dans les conditions en vigueur. Si l’adhérent fait de fausses déclarations déterminantes, enfreint les règles relatives aux promotions, il se verra exclut du club. Toutes les promotions et tous les avantages offerts sont fournis sous réserve de changements et de disponibilité. Les sociétés du Groupe Commagnac Industries se réservent le droit de faire des offres promotionnelles non cumulables destinées à des groupes d’adhérents en fonction des activités du programme Promium, par exemple le PAP, l’Express, le Régulier, l’Eco ou le Complet à l’international ou en national Les PromiuMiles sont générés par le chiffre d’affaires consécutif à l’activité de l’adhèrent auprès du Groupe Commagnac Industries. Le groupe se réserve le droit de modifier les critères de calcul des PromiuMiles qui sont communiqués à l’ensemble de ses membres.
Article 3 : L’adhésion
L’adhésion au club Promium est gratuite et sans engagement. La carte Promium « Platinium » et code club seront remis à l’adhérent en contre parti du renseignement des informations nécessaires à la création du dossier. L’adhésion peut se faire en ligne via le site du groupe ou sur simple demande d’un dossier d’adhésion auprès d’une des sociétés du groupe. L’accès au club Promium est réservé aux personnes physiques âgées de plus de 18 ans et étant salarié d’une entreprise cliente du Groupe Commagnac Industries. L’adhésion entraînera l’émission d’un code confidentiel et personnel ainsi que l’édition de la carte Promium « Platinium » nominative, une personne ne pouvant possédé qu’un seul code et qu’une seule carte. Toute demande d’adhésion comportant une anomalie (incomplet, erroné, illisible) ne sera pas prise en compte. Les données signalées d'un astérisque sont obligatoires à la création du dossier. Les adhérents autorisent toutes les vérifications concernant leur identité par le service commercial du groupe. Toute tentative de fraude de la part d'un adhérent entraînera la nullité définitive et permanente d’adhésion au club et s’exposera à des poursuites judiciaires.
Article 4 : Le gain des PromiuMiles
Le programme Promium permet à ses adhérents de gagner et de capitaliser des PromiuMiles. L’adhèrent peut les convertir à tout moment et sans limite de conversion dans une même année en : transport de la Gamme Promium, dans la boutique cadeaux d’affaires ou en chèques cadeaux*. Le Groupe Commagnac Industries se réserve le droit de modifier les modalités de conversion ainsi que le type de conversion possible. Le gain de PromiuMiles est régit par une table de concordance entre un produit de la Gamme Promium et chiffre d’affaires généré. Il est possible d’augmenter les gains par l’ajout d’options disponibles sur la gamme ou de les multiplier par la commande de ventes flash ou promotionnelles via le site www.lasttruck.com qui sont communiqués aux adhérents par l’intermédiaire d’une newsletter. L’adhérent peut se tenir informé du décompte de ses PromiuMiles via l’interface du club. Il recevra mensuellement le récapitulatif de son compte.
Article 5 : Information et Utilisation des PromiuMiles
Les PromiuMiles sont utilisable dans la boutique en ligne du club, chaque cadeau ayant son équivalent en point. La durée de validité des PromiuMiles est l’année de l’exercice en cours, la reconduction des points à l’année suivante n’est possible que sur demande et pour des conditions très particulières comme une ouverture de compte tardive dans l’année. La commande des cadeaux se fait en ligne et l’expédition est réalisée sous 30 jours.
Article 6 : Cas de perte et vol
En cas de perte, de vol ou de détérioration de la carte ou des codes club, l'adhérent devra informer le service client dans les meilleurs délais. Un nouveau code lui sera attribué sans modification de son compte Promium. Entre le moment de la perte ou du vol du code et le moment de la déclaration de perte ou de vol est effectuée, le Groupe Commagnac est dégagé de toute responsabilité.
Article 7 : Informatique et liberté
En adhérent au club Promium, l'adhérent consent à l'utilisation de ses données personnelles par le Groupe Commagnac par les sociétés qui le composent et uniquement par elles. Les données personnelles qui sont collectées notamment au travers du questionnaire d’identification sont obligatoires et nécessaires pour bénéficier des différents avantages du programme de fidélité et permettent (toutes autres informations comprises comme le suivit des commandes) au Groupe Commagnac de mieux connaître l'adhérent pour lui adresser des informations et des offres ciblées en fonctions de ses besoins, de ses centres d'intérêts et de ses attentes. Conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 06/01/1978, l'adhérent bénéficie d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification en corrigeant les informations relatives à son identité via son compte club. En communiquant ses coordonnées et sauf opposition de sa part, manifestée lors de son adhésion ou ultérieurement à tout moment, l'adhérent accepte que les données collectées le concernant soient communiquer à toutes sociétés du groupe Commagnac.
Les sociétés du groupe Commagnac Industries, Quasard Management SAS au capital de 37 000 Euros dont le siège social se situe 16, rue des cheminées – 92100 BOULOGNE BILLANCOURT et immatriculée au R.C.S. Nanterre sous le numéro 448 228 569. Le Club Promium a été créé par le groupe Commagnac Industries dans le cadre de la mise en place d’un programme de fidélisation de clientèle. Ce programme permet au titulaire d’un code du club Promium par sa simple communication lors d’une commande de gagner des PomiuMiles sur tous les produits de la Gamme Promium. La carte Promium est expédiée sous 15 jours suivant la souscription. Les PromiuMiles sont des points que gagne l’adhérent à chaque transport qu’il commande auprès du Groupe Commagnac Industries.
Article 2 : Les Conditions Générales
Les Conditions Générales régissent les relations contractuelles entre la Société et chaque Membre. La société se réserve le droit d´annuler ou de remplacer le programme Promium et d’en exclure tout membre sans justification. Chaque partie peut résilier le contrat par écrit à tout moment. L’adhérent peut résilier le contrat dans les conditions en vigueur. Si l’adhérent fait de fausses déclarations déterminantes, enfreint les règles relatives aux promotions, il se verra exclut du club. Toutes les promotions et tous les avantages offerts sont fournis sous réserve de changements et de disponibilité. Les sociétés du Groupe Commagnac Industries se réservent le droit de faire des offres promotionnelles non cumulables destinées à des groupes d’adhérents en fonction des activités du programme Promium, par exemple le PAP, l’Express, le Régulier, l’Eco ou le Complet à l’international ou en national Les PromiuMiles sont générés par le chiffre d’affaires consécutif à l’activité de l’adhèrent auprès du Groupe Commagnac Industries. Le groupe se réserve le droit de modifier les critères de calcul des PromiuMiles qui sont communiqués à l’ensemble de ses membres.
Article 3 : L’adhésion
L’adhésion au club Promium est gratuite et sans engagement. La carte Promium « Platinium » et code club seront remis à l’adhérent en contre parti du renseignement des informations nécessaires à la création du dossier. L’adhésion peut se faire en ligne via le site du groupe ou sur simple demande d’un dossier d’adhésion auprès d’une des sociétés du groupe. L’accès au club Promium est réservé aux personnes physiques âgées de plus de 18 ans et étant salarié d’une entreprise cliente du Groupe Commagnac Industries. L’adhésion entraînera l’émission d’un code confidentiel et personnel ainsi que l’édition de la carte Promium « Platinium » nominative, une personne ne pouvant possédé qu’un seul code et qu’une seule carte. Toute demande d’adhésion comportant une anomalie (incomplet, erroné, illisible) ne sera pas prise en compte. Les données signalées d'un astérisque sont obligatoires à la création du dossier. Les adhérents autorisent toutes les vérifications concernant leur identité par le service commercial du groupe. Toute tentative de fraude de la part d'un adhérent entraînera la nullité définitive et permanente d’adhésion au club et s’exposera à des poursuites judiciaires.
Article 4 : Le gain des PromiuMiles
Le programme Promium permet à ses adhérents de gagner et de capitaliser des PromiuMiles. L’adhèrent peut les convertir à tout moment et sans limite de conversion dans une même année en : transport de la Gamme Promium, dans la boutique cadeaux d’affaires ou en chèques cadeaux*. Le Groupe Commagnac Industries se réserve le droit de modifier les modalités de conversion ainsi que le type de conversion possible. Le gain de PromiuMiles est régit par une table de concordance entre un produit de la Gamme Promium et chiffre d’affaires généré. Il est possible d’augmenter les gains par l’ajout d’options disponibles sur la gamme ou de les multiplier par la commande de ventes flash ou promotionnelles via le site www.lasttruck.com qui sont communiqués aux adhérents par l’intermédiaire d’une newsletter. L’adhérent peut se tenir informé du décompte de ses PromiuMiles via l’interface du club. Il recevra mensuellement le récapitulatif de son compte.
Article 5 : Information et Utilisation des PromiuMiles
Les PromiuMiles sont utilisable dans la boutique en ligne du club, chaque cadeau ayant son équivalent en point. La durée de validité des PromiuMiles est l’année de l’exercice en cours, la reconduction des points à l’année suivante n’est possible que sur demande et pour des conditions très particulières comme une ouverture de compte tardive dans l’année. La commande des cadeaux se fait en ligne et l’expédition est réalisée sous 30 jours.
Article 6 : Cas de perte et vol
En cas de perte, de vol ou de détérioration de la carte ou des codes club, l'adhérent devra informer le service client dans les meilleurs délais. Un nouveau code lui sera attribué sans modification de son compte Promium. Entre le moment de la perte ou du vol du code et le moment de la déclaration de perte ou de vol est effectuée, le Groupe Commagnac est dégagé de toute responsabilité.
Article 7 : Informatique et liberté
En adhérent au club Promium, l'adhérent consent à l'utilisation de ses données personnelles par le Groupe Commagnac par les sociétés qui le composent et uniquement par elles. Les données personnelles qui sont collectées notamment au travers du questionnaire d’identification sont obligatoires et nécessaires pour bénéficier des différents avantages du programme de fidélité et permettent (toutes autres informations comprises comme le suivit des commandes) au Groupe Commagnac de mieux connaître l'adhérent pour lui adresser des informations et des offres ciblées en fonctions de ses besoins, de ses centres d'intérêts et de ses attentes. Conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 06/01/1978, l'adhérent bénéficie d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification en corrigeant les informations relatives à son identité via son compte club. En communiquant ses coordonnées et sauf opposition de sa part, manifestée lors de son adhésion ou ultérieurement à tout moment, l'adhérent accepte que les données collectées le concernant soient communiquer à toutes sociétés du groupe Commagnac.